Inclinaison de plaque suite contrôle de gendarmerie !

Salut à tous,

Voila je viens de me faire controler par la gendarmerie et je me suis fais remonter les brettelles sur mon support de plaque R&G qui selon eux est trop incliné vers le haut !

Voila maintenant il m'ont dit qu'il allez contrôler tout ça et sa me fou les boules d'avoir tout à changer !!!!

Alors ma question est : Est-ce legal ou pas parceque ce sont quand meme des support que l'on achete en concession ???

En ce qui me concerne c'est bien simple, si on peut plus rien faire moi la moto c'est terminé et j'irai dépenser ma tune à l'etranger !

I fuck l'économie et la loi française !!!! ras le bol

tony a écrit:Salut à tous,

I fuck l'économie et la loi française !!!! ras le bol

+1 I fuck carla Bruni et le Roi français

Black Betterave a écrit:

tony a écrit:Salut à tous,

I fuck l'économie et la loi française !!!! ras le bol

+1 I fuck carla Bruni et le Roi français

...moi se sera just Carla .......

il y a une inclinaison à respecter , si c'est trop incliner vers le haut c'est la prune

faut se méfier de certains accessoires soit disant homologué

suis d'accord avec toi sarko 1er , commence à nous les briser

Cyril aussi a frolé la prune pour son support.

Les plaques (y compris les supports), les pots et deux ou trois bricoles, font parties des point contrôlés systématiquement.
Je le disais sur un autre post, si nous même arrivons à nous demander si c'est pas trop incliner, pour un gendarme c'est sûr ce sera trop.

moi aussi me suis fait arreter par les gendarmes motorisés et il m'a dit que ma plaque etait visible seulement en hélico en plus j'ai pas d'éclairage de plaque.
mais pas de prune mais au prochain controle je pense que j'y suis.

alex83 a écrit:Cyril aussi a frolé la prune pour son support.

Les plaques (y compris les supports), les pots et deux ou trois bricoles, font parties des point contrôlés systématiquement.
Je le disais sur un autre post, si nous même arrivons à nous demander si c'est pas trop incliner, pour un gendarme c'est sûr ce sera trop.

oui ok mais doit bien y avoir une norme. C'est pas les Gendarmes qui font la règlementation, ils l'a font appliqué c tout !
Bientôt si ta moto leur plaît pas ils vont t'aligner comme sa. Non monsieur votre moto n'est pas règelementaire parce que j'en ai décidé ainsi !
Maintenant moi je pars du principe que si la plaque est bien visible a l'oeil de pres ou de loin et qu'il n'y pas de probleme particulier sur les radars, je vois pas trop le probleme !

non je dis sa comme sa parce que apperement 95 % des cb ont ce style de support !!!

Vu l'arrêté du 20 avril 1995 relatif à l'homologation communautaire en ce qui concerne l'emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation arrière des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles.

Pour chaque équipement non d'origine produit conformément au type homologué, un certificat de conformité, dont le modèle figure à l'annexe IV du présent arrêté, est établi par le constructeur. Ce certificat n'est pas requis pour les équipements d'origine.
De plus, le constructeur d'un équipement est tenu d'apposer sur chaque équipement construit conformément à un type homologué sa marque de fabrique ou de commerce, l'indication du type et, si la directive particulière concernée en dispose ainsi, la marque d'homologation visée à l'article 16 du présent arrêté. Dans ce dernier cas, il n'est pas tenu d'établir le certificat de conformité susmentionné.

Le constructeur doit fournir avec chaque équipement produit des renseignements détaillés concernant les restrictions éventuelles concernant son utilisation prévues à l'article 7, point 3, de la directive 92/61/CEE susvisée et doit indiquer les prescriptions de montage éventuelles.
Le constructeur d'une entité technique non d'origine, dont l'homologation a été octroyée en liaison avec un ou plusieurs types de véhicules, doit fournir avec chacune de ces entités techniques des renseignements détaillés permettant de déterminer ces véhicules.



Le support par lui même:

POSITIONNEMENT GÉNÉRAL

2.1. L'emplacement de la plaque
d'immatriculation arrière doit être situé sur la partie arrière du
véhicule, de telle façon que:
2.1.1. la plaque puisse
être positionnée entre les plans longitudinaux passant par les extrémités extérieures du véhicule.

3. INCLINAISON

3.1. La plaque d'immatriculation arrière:

3.1.1. doit être perpendiculaire au plan longitudinal médian du véhicule;

3.1.2. peut être inclinée par rapport à la verticale d'un angle ne
dépassant pas 30 degrés lorsque la face portant le numéro
d'immatriculation est tournée vers le haut;
3.1.3. peut être inclinée par rapport à la verticale d'un angle ne dépassant pas 15
degrés lorsque la face portant le numéro d'immatriculation est tournée vers le bas.

4. HAUTEUR MAXIMALE

4.1. Aucun point de l'emplacement pour le montage de la plaque
d'immatriculation ne doit se trouver à une hauteur au-dessus du sol
supérieure à 1,50 mètre lorsque le véhicule est en charge (masse en
ordre de marche plus masse de 75 kilogrammes).
5. HAUTEUR MINIMALE

5.1. Aucun point de l'emplacement
pour le montage de la plaque d'immatriculation ne doit se trouver à une
hauteur au-dessus du sol inférieure à 0,20 mètre ou au rayon de la
roue, si celui-ci est inférieur à 0,20 mètre, lorsque le véhicule est
en charge (masse en ordre de marche plus masse de 75 kilogrammes).
6. VISIBILITÉ GÉOMÉTRIQUE

6.1. La visibilité de
l'emplacement pour le montage de la plaque d'immatriculation doit être
assurée à l'intérieur d'un espace délimité par deux dièdres: l'un avec
une arête horizontale et défini par deux plans qui passent par les
bords horizontaux supérieurs et inférieurs de l'emplacement pour le
montage de la plaque et dont les angles par rapport à l'horizontale
sont indiqués sur la figure 1, l'autre avec une arête sensiblement
verticale et défini par deux plans qui passent par les bords latéraux
de la plaque et dont les angles par rapport au plan longitudinal médian
sont indiqués sur la figure 2.


BREF EN RESUME: Si le support de plaque de marque Rizoma ou autre répond à ces critères d'homologation il n'y a pas d'infraction.
Maintenant vu les critères d'homologation, l'infraction s'il y a , sera relevée par procès verbal et non pas par timbre amende.
Le procès verbal devra mentionner les caractéristiques précises du support apposé et se référer aux textes en vigueur pour caractériser l'infraction...
Bref y a du boulot et faut avoir le temps.....


Donc 30° vers le haut et 15° vers le bas ! en principe ...

Bientôt les gendarmes vont se trimballer avec leur rapporteur

Tribute2U a écrit:Bientôt les gendarmes vont se trimballer avec leur rapporteur

+1000 j'allais le dire

et nous sans plaque

Ca sent le retour de "Sherif fait moi peur".... va y avoir du sport

Tribute2U a écrit:Bientôt les gendarmes vont se trimballer avec leur rapporteur

Le temps qu'ils trouvent le mode d'emploi...

NoNo_01 a écrit:

Tribute2U a écrit:Bientôt les gendarmes vont se trimballer avec leur rapporteur

Le temps qu'ils trouvent le mode d'emploi...

Uesh ... bah par contre moi j'étais toud fier de dire au gendarme, bah nan monsieur il est incliner a 30° donc je respecte la norme !

Bon voulant en avoir le coeur net, j'ai regardé et je suis à 45° bordel font chier ces putains d'accessoiriste pour 15° degres de merde je suis en infractions. Reste plus qu'a démonter et récuperer tout ça !

pareil pour moi sdp mit tuning non homologué ,
c'est la me..e , il vende puis apres il te dise
accessoire tuning non homologué
c'est pas serieux tout ça !!!!!

Yep,

J'ai monté un R&G également, et je me suis tout de suite dit au montage que c'était un appel à la prune...

Par contre, pour rectifier, pas besoin de démonter.
A moins que vous soyez épais comme un sandwich SNCF (c'est pas de moi...), il suffit de bien prendre le support (celui qui est trop incliné) en main, au plus près de l'angle qu'il fait avec la pate de fixation horizontale (fixée sous la moto, quoi) et de le plier un peu plus... 15 sec de boulot... (c'est de la feraille, hein, pas de la fonte !)

NoFgaaaz a écrit:Yep,

J'ai monté un R&G également, et je me suis tout de suite dit au montage que c'était un appel à la prune...

Par contre, pour rectifier, pas besoin de démonter.
A moins que vous soyez épais comme un sandwich SNCF (c'est pas de moi...), il suffit de bien prendre le support (celui qui est trop incliné) en main, au plus près de l'angle qu'il fait avec la pate de fixation horizontale (fixée sous la moto, quoi) et de le plier un peu plus... 15 sec de boulot... (c'est de la feraille, hein, pas de la fonte !)

ah oui mais là il nous faut un tuto

Ca devient du gros . La c'est pas de la sécurité c'est remplir les caisses de l'état a tout vent . Ils ont qu'a interdir les ventes d'accessoires moto en concession comme ca le problème sera règlé .

NoFgaaaz a écrit:Yep,

J'ai monté un R&G également, et je me suis tout de suite dit au montage que c'était un appel à la prune...

Par contre, pour rectifier, pas besoin de démonter.
A moins que vous soyez épais comme un sandwich SNCF (c'est pas de moi...), il suffit de bien prendre le support (celui qui est trop incliné) en main, au plus près de l'angle qu'il fait avec la pate de fixation horizontale (fixée sous la moto, quoi) et de le plier un peu plus... 15 sec de boulot... (c'est de la feraille, hein, pas de la fonte !)

oui, j'y ai pensais aussi

Je vais essayer de faire sa proprement une cale de bois devant et derriere prtotéger avec une petite epaisseur de mousse pourpas rayer la plaque et le support.
Deux pince de serrage automatique et en s'aidant de celle ci pour redresser le support !

Allez 15 petit degrés a gagner

Allez-y doucement quand même, le support R&G est en aluminium, donc à manipuler avec précaution

il y a cas le chauffer un poil (décapeur thermique) puis mettre des gants sinon CA BRUUUUUULE !!!

e.magnin a écrit:il y a cas le chauffer un poil (décapeur thermique) puis mettre des gants sinon CA BRUUUUUULE !!!

gaffe... deja il va falloir le chauffer BCP et l'alu est un très bon conducteur thermique... si des pièces en plastique sont en contact, elles vont pas apprécier la plaisanterie

ah.....oui j'avais pas pensé à ça!

mon sdp est de chez ermax je trouve pas qu'il soit si incline vers le haut que ça mais bon ils sont aller jusqu'a me demande la carte d'hommologation du pot
ça va vraimetn etre dur sport si ça continue !

ALEX.BURDIGALA a écrit:Arretez de vous plaindre!!!!!!!!!!!!!! C'est pas parce que votre boucher du coin vous vend un support de plaque, un feu 2@4, un silencieux FoutLeBordel,..., et j'en passe, que vous serez dans la légalité! Je tiens à vous rappeler que les concessionnaires et accessoiristes sont avant tout des marchands de tapis! Business is business! Ce qu'ils veulent c'est faire cracher vos euros. C'est comme le tuning, c'est pareil, en plus ce n'est pas homogué selon les vrais textes! Et foutez la paix, aux forces de l'ordre, ce ne sont pas des tortionnaires, il y a juste des brigades motorisées qui sont spécialisées dans la prévention routière et qui font appliquer la loi! Donc, je vous conseille de lire les consignes du code de la route, si vous voulez éviter les prunes. M'enfin, vous devriez le savoir si vous avez passé le permis en France. A moins que vous l'ayez acheté en Albanie!

reste Zen man

Marchands de tapis ou pas, si le matos est vendu comme homologué, il doit l'être. point.
Ce n'est pas à l'utilisateur final de faire les frais d'une "pseudo-homologation" du produit.

Et le petit ton moralisateur des dernières phrases est un peu limite